Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINOO
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE (Etablissement Public National à Caractère Administratif)

Numéro de dépôt :
3190062
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
SPINOO de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE    (Etablissement Public National à Caractère Administratif

Présentation de la marque SPINOO

Déposée le 21 octobre 2002 par CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE (Etablissement Public National à Caractère Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE (Etablissement Public National à Caractère Administratif) domicilié(e) 29, rue d'Ulm,75005 Paris - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SPINOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINOO est expirée depuis le 21 octobre 2012.


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE (Etablissement Public National à Caractère Administratif) - 29, rue d'Ulm,75005 Paris - 75005 - France


OFFICE BLETRY - 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo, disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes et disques laser préenregistrés ou vierges, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts numériques, disques optiques, disques magnétiques, disques optiques numériques, disques versatiles digitaux vidéo (dits "DVD") , cédéroms, programmes enregistrés (logiciels) , logiciels pour moteurs de recherches. Services de transmission, de communication et de télécommunications, y compris sur le réseau Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communications téléphoniques et par terminaux d'ordinateurs, y compris sur le réseau Internet ; courriers électroniques et transmission d'images, de textes, ou de tout autre type de données sur tous réseaux informatiques et télématiques, y compris sur le réseau Internet ; services de transmission d'informations sur le réseau Internet via des bases de données informatiques ou télématiques, et fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques sur le réseau Internet, en particulier à travers un moteur de recherche ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; services téléphoniques offerts à la clientèle via un centre d'appels. Elaboration (conception) , maintenance et mise à jour de logiciels, en particulier pour moteurs de recherche, programmation pour ordinateurs, services de location de temps d'accès à un site Internet pour consultation et offre de produits et services ; hébergement de sites informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.